Mentions legales

Editeur du site

Le site fogre.ai est edite par la societe :

• Raison sociale : WPF — Wesley Palanicaouden Financial
• Forme juridique : SARL au capital de 52 200 euros
• SIREN : 808 067 920
• RCS : Chartres
• Siege social : 70 rue Saint Martin, 28100 Dreux, France
• Gerant : Wesley Palanicaouden
• Email : contact@fogre.ai

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Wesley Palanicaouden, en qualite de gerant associe de la societe WPF.

Hebergement

Le site est heberge par :

• Application et CDN : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA — vercel.com
• Base de donnees : Supabase Inc. — hebergement Union europeenne, region eu-north-1

Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus presents sur le site fogre.ai (textes, images, logos, marques, logiciels, architecture, design) est protege par les dispositions du Code de la propriete intellectuelle et par les conventions internationales en vigueur.

Toute reproduction, representation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de WPF.

La marque FOGRE, le logo et les elements graphiques associes sont la propriete exclusive de WPF. Toute utilisation non autorisee constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

Limitation de responsabilite

WPF s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible sur le site fogre.ai. Toutefois, elle ne pourra etre tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise a jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Le service FOGRE repose sur des technologies d'intelligence artificielle. Les resultats produits sont fournis a titre indicatif et ne constituent en aucun cas un conseil professionnel (juridique, financier, medical ou autre). L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des resultats.

WPF ne saurait etre tenue responsable des dommages directs ou indirects causes au materiel de l'utilisateur lors de l'acces au site, resultant soit de l'utilisation d'un equipement ne repondant pas aux specifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilite.

Droit applicable et juridiction

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige et a defaut de resolution amiable, les tribunaux competents du ressort du Tribunal judiciaire de Chartres seront seuls competents.

Contact

Pour toute question relative au site ou aux presentes mentions legales, vous pouvez nous contacter a l'adresse suivante : contact@fogre.ai